Intervention de Michel Castellani

Ces dernières années, le démarchage téléphonique a pris une ampleur considérable. Nous avons tous été interpellés à ce sujet par nos concitoyens, appelés à des heures et à des jours inopportuns, avec une récurrence qui frise le harcèlement. On comprend aisément leur lassitude face à une énième proposition de travaux d'isolation ou de changement d'assurance. On comprend également leur colère lorsque ces pressions à l'achat s'exercent sur leurs proches vulnérables, plus particulièrement sur les personnes âgées ou isolées.

Leur ras-le-bol met en lumière les larges failles du dispositif Bloctel. Lancé le 1er juin 2016, celui-ci fait aujourd'hui l'objet de contournements massifs.

Son principe est pourtant simple : permettre aux Français qui le souhaitent de s'inscrire sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique. Les numéros y sont stockés pour une durée de trois ans renouvelable, et il est interdit aux professionnels de les appeler, sous peine d'amende.

Voilà pour le principe. Mais nous savons tous que, dans les faits, certaines entreprises ne respectent pas ces obligations. Ainsi, bien qu'inscrits sur les listes Bloctel, de nombreux consommateurs continuent à faire l'objet de démarchages.