Intervention de Xavier Breton

Monsieur le ministre, il est vrai que nous avons regretté votre absence en commission spéciale. Il aurait sans doute été intéressant d'avoir l'avis du Gouvernement sur un sujet de cette importance. Nous apprécions votre présence ce soir. C'est l'occasion de vous interroger sur votre conception de la filiation.

La filiation peut-elle se réduire à l'amour ? Non, car l'amour est aléatoire – on peut aimer à un moment et ne plus aimer un peu plus tard – et subjectif. Or on ne peut bâtir le droit, qui suppose de l'objectivité, sur une notion subjective. On voit bien les impasses qui existent aujourd'hui lorsqu'on veut se placer du point de vue subjectif, par exemple avec les questions de genre. Quelqu'un peut dire qu'il se sent ou qu'il ne se sent pas homme : c'est de l'ordre de l'intuition, de l'intime. Il faut respecter cela du point de vue psychologique mais, du point de vue juridique, c'est intenable.

Or nous faisons du droit, nous ne sommes pas dans le registre affectif, qui est forcément subjectif, relatif, aléatoire, provisoire. Nous devons nous appuyer sur des notions solides, non sur des considérations adolescentes, amours qui passent, vont et viennent. Nous sommes là pour établir un lien permanent de filiation, avec les notions de responsabilité et de devoir que cela recouvre.

Quelle est donc, monsieur le ministre, votre conception de la filiation ? Se fonde-t-elle sur le désir des adultes, leur bon vouloir, leur envie d'avoir un enfant, seul, à deux ou, pourquoi pas, à trois ?