Intervention de Adrien Taquet

Ces deux amendements visent à revenir sur ce que nous considérons comme une avancée majeure de ce projet de loi : l'accès à leurs origines des personnes nées d'un don.

Vous avancez d'abord que cette disposition contreviendrait à un principe éthique fondamental : l'anonymat du don. L'anonymat du don d'éléments et produits du corps humain est effectivement l'un des grands principes qui structurent notre cadre bioéthique. Pour mener à bien votre démonstration, vous reléguez ce principe au rang d'argument rhétorique, mais j'insiste sur le fait que l'anonymat du don concerne un donneur et un receveur. Or l'enfant né d'un don de gamètes est un tiers, tant à l'égard du premier que du second, c'est un fait. La possibilité d'accès aux origines ne contrevient donc en rien au principe d'anonymat du don.

Nous prévoyons par ailleurs de compléter le cadre actuel de l'AMP avec tiers donneur en accordant l'accès à des informations relatives au donneur, y compris à son identité, aux seules personnes conçues par un don anonyme qui le souhaiteront après leur majorité. Il n'est très clairement pas question de permettre au donneur ou au receveur de connaître leurs identités respectives, que ce soit au moment du don ou plus tard.

De plus, contrairement à ce que vous avez prétendu, cette ouverture ne menace en rien la famille fondée sur une filiation juridique et sociale. Un donneur n'est pas un parent – ce n'est pas comme cela qu'il se vit et ce n'est pas ce que nous organisons – , mais bien une pièce de l'identité de l'enfant.

Vous avez certainement rencontré, les uns et les autres, notamment vous, monsieur Dharréville, des enfants nés du don d'un tiers et devenus grands, qui expliquent à quel point la quête de leurs origines a façonné leur identité : c'est une pièce manquante. Vous avez probablement rencontré Arthur Kermalvezen et sa femme Audrey, et lu Le Fils, ouvrage dans lequel il raconte sa quête : il avait toujours ressenti, au fond de lui-même, qu'il y avait quelque chose, et comment il a pu très facilement, grâce au développement de la technique, identifier ce donneur.

C'est cela que nous souhaitons organiser, pour le bien des enfants.

Vous avez raison sur un point : il peut y avoir des déceptions. Nous ne rendrons pas possible un droit à la rencontre, mais seulement un droit à connaître l'identité du donneur : aucune obligation ne pèsera sur lui. Pour éviter les déceptions, il faut organiser tout cela, dédramatiser ; il faut pouvoir en parler, en toute transparence, entre les parents et l'enfant, dès que celui-ci est capable d'entendre l'histoire de sa conception.