Intervention de Pascal Brindeau

En revanche, lorsqu'on fait appel à un tiers donneur, la situation est différente. Dans le cas d'une AMP avec deux femmes, la reconnaissance ne peut pas s'appliquer de la même manière. Le parallèle que vous avez établi n'a donc pas de sens.

D'autre part, vous affirmez qu'actuellement, la reconnaissance postérieure à la naissance vient se substituer à la reconnaissance anticipée. Or c'est faux : dans le cas d'un conflit de paternité entre deux hommes à propos d'un enfant, c'est la reconnaissance anticipée qui prévaut. On voit bien que les situations ne sont pas transposables.

Nous sommes face à un cas de figure nouveau, ce qui est normal car le droit de la filiation, tel qu'il est établi dans le code civil, est fondé sur le modèle biologique selon lequel un enfant est le produit d'un homme et d'une femme. On ne peut pas aller contre cela. Plutôt que de chercher à imposer la notion de reconnaissance, en empruntant des biais et des voies risquées, la seule façon de résoudre ce problème est de faire en sorte que la mère d'intention passe par l'adoption simple. Je ne vois pas en quoi cela serait moins sécurisant ou moins légitime.