Intervention de Cédric Villani

Cet amendement vise à subordonner les dérogations à une étude scientifique indépendante. Pourquoi un avis scientifique poussé et indépendant est-il vraiment important ? En particulier parce que ces néonicotinoïdes, certes des poisons terribles, viennent aussi avec leur lot de surprises scientifiques extraordinaires. C'est même une histoire passionnante.

Qui aurait pu imaginer qu'à des doses d'un milliardième de gramme, on obtienne des effets tangibles sur les abeilles ? Cela a été démontré il y a quelques années, et cette découverte inattendue a fait l'objet d'une publication dans la revue Science.

Qui aurait pu imaginer que ces organochlorés se retrouvent ailleurs que dans les sols argileux où, en théorie, ils auraient dû sagement rester, comme l'a justement indiqué M. Moreau ? C'en est au point de poser des problèmes dans les études comparatives car on ne sait plus vraiment quel champ est contaminé et quel champ ne l'est pas. Il existe des exemples célèbres sur le sujet.

Qui aurait pu imaginer que l'on obtienne de tels niveaux de contamination et des effets aussi extraordinaires que dans le cas déjà cité, qui a également fait l'objet d'un article dans Science, où un lac se retrouve dépeuplé deux ans seulement après l'introduction d'imidacloprides et autres à proximité ?

J'insiste sur l'indépendance parce que c'est un domaine dans lequel il y a une extraordinaire histoire d'intérêts liés dans les conseils scientifiques. En 2003, le conseil scientifique et technique planchait sur ce sujet pour le gouvernement de l'époque : de façon remarquable, il était allé au-dessous de la limite de détection qui lui était fixée pour son étude ! Quand on voit de telles choses, on se pose des questions sur l'indépendance…

Ce qui m'amène à faire de la publicité pour les travaux sur l'intégrité scientifique conduits par notre collègue Pierre Henriet dans le cadre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques – OPECST. Ils viendront éclairer utilement la question de l'indépendance de l'action de l'évaluation scientifique.