Je serai très bref. Les bouleversements répétés de l'ordre du jour de notre assemblée cette semaine ont perturbé tous les groupes, mais aussi le Gouvernement, j'imagine. Il a en tout cas été absolument impossible aux membres du groupe Gauche démocrate et républicaine qui suivaient cette mission, Pierre Dharréville notamment, d'être présents ce matin.
Les ayant eus au téléphone, c'est finalement moi qui vous ferai part, brièvement, de leur avis, même si je suis membre de la commission des lois. Ce choix s'explique surtout par le fait que je réside en Île-de-France.
M. Pierre Dharréville soulignait la difficulté d'analyser les crédits de cette mission, tant elle a été construite en miroir avec le plan de relance.
Concernant le plan de relance lui-même, nous continuons à critiquer fermement l'absence ou la faiblesse des conditions à l'attribution des aides ou des prêts aux entreprises, en matière d'investissement, de sauvegarde ou de création d'emplois.
Si nous émettons un avis défavorable sur les crédits de cette mission, nous notons néanmoins la présence de deux éléments positifs – il faut savoir le reconnaître : le maintien des ressources fiscales affectées aux chambres de commerce et d'industrie, après plusieurs années de baisse, et le renforcement du plan France très haut débit. Même si certains collègues dont les circonscriptions sont concernées par les zones blanches craignent qu'il ne suffise pas à couvrir celles-ci, nous nous félicitons de la hausse du budget de ce plan.
Je vous prie de m'excuser pour ce résumé très succinct du point de vue de mon groupe – c'est la première fois depuis le début de la législature que nous nous retrouvons dans cette situation. Du moins m'en suis-je expliqué avec honnêteté et je vous ai transmis les éléments essentiels.