Intervention de Geneviève Darrieussecq

Vous interrogez d'abord le Gouvernement, madame Rubin, sur les risques éventuels liés à l'usage des masques textiles de la marque DIM du fait de leur traitement à la zéolithe d'argent.

Dans le cadre de son approvisionnement en masques, l'État a effectivement fait l'acquisition, au printemps dernier, de masques de cette marque, qui ont été distribués à des agents de la fonction publique d'État. Ces masques, conformes à la réglementation européenne en vigueur, avaient également fait l'objet d'une certification par un organisme indépendant, qui a conclu à l'absence de risque pour la santé humaine. Ils ont été approuvés et distribués dans plusieurs pays européens, non seulement la France, mais aussi, entre autres, l'Allemagne.

Un processus de réévaluation des risques liés aux zéolithes est néanmoins en cours au niveau européen, sachant qu'une étude datant de la fin de l'année 2019 a mis en lumière des risques pour la santé liés à cette substance, pour un usage toutefois différent de celui déclaré par la société productrice des masques. En complément, le Gouvernement a décidé de saisir l'ANSES, afin d'obtenir des résultats rapides, et a immédiatement décidé, le 20 octobre, sans attendre les conclusions de l'Agence, de substituer à ces masques d'autres modèles ne contenant pas de zéolithe. D'autres masques ont donc été acheminés sans délai aux agents.

La priorité du Gouvernement est la protection des agents publics, qui assurent, en cette période de crise, la continuité du service public – ils méritent nos remerciements. D'après les conclusions qu'elle a rendues publiques à la fin du mois d'octobre, l'ANSES n'a pas mis en évidence de risque pour la santé lorsque les conditions d'utilisation du masque sont strictement respectées. Elle a cependant indiqué que tout risque sanitaire ne peut être écarté si le masque est porté sans avoir été préalablement lavé et n'est pas changé dès qu'il est humide.

Vous soulevez par ailleurs l'importante question du patriotisme économique. Je salue la mobilisation de la filière textile française pour faire face à la crise sanitaire ; son adaptation a été absolument exemplaire.

Dès le début de la crise, le Gouvernement s'est efforcé de développer une production industrielle de masques grand public conformes aux normes définies. Cette production est en cours de pérennisation et contribue directement à l'objectif d'indépendance économique fixé par le Président de la République, indépendance que vous appelez vous aussi de vos voeux. Elle concourt également à la création et à la relocalisation d'activités industrielles et d'emplois dans nos territoires.

Soyez assurée que nous accordons toute notre attention à la sécurité et à la santé de nos agents et veillons à ce qu'ils soient équipés des matériels les plus adaptés. Bien entendu, il n'y a rien à cacher, et toutes les informations sont communiquées par le Gouvernement.