Intervention de Emmanuelle Ménard

Chaque fois, c'est la même chose ! Chaque fois, l'enfant sert de prétexte. Chaque fois, il est au coeur des débats, mais pas au centre des préoccupations. C'était le cas dans le projet de loi relatif à la bioéthique, qui, pour assouvir le désir des adultes, prive les enfants de père, comme s'il s'agissait d'une avancée ou, pire encore, d'une victoire.

Le texte que nous examinons ne déroge pas à cette règle. Une nouvelle fois, on inverse les choses. Le texte organise une sorte de double filiation pour donner, une nouvelle fois, plus de droits aux parents. C'est tellement vrai que la notion d'intérêt supérieur de l'enfant a été supprimée en commission, cette éviction ayant été confirmée en séance publique en fin d'après-midi. Elle était sans doute gênante, car elle rappelle que la fragilité de l'enfant oblige l'adulte et exige que l'intérêt de ce dernier s'efface devant celui de l'enfant.

Au diable la condition encombrante du mariage pour pouvoir adopter un enfant ! Au diable la volonté de donner à un enfant le même droit qu'à tous les autres d'avoir un père et une mère !

Mais ce n'est pas tout car, sous couvert de simplification, vous vous attaquez aussi aux OAA. Pourtant, tout le monde reconnaît leur utilité : ils font le lien entre les familles candidates à l'adoption et les départements. C'est d'autant plus vrai lorsque l'enfant adopté est porteur de handicap. Supprimer les OAA, c'est se priver d'organismes qui ont toute leur pertinence : en 2019, 49 % d'enfants n'avaient pas trouvé de familles, alors que 14 000 familles avaient reçu l'agrément d'adoption.

Vouloir réformer le droit de l'adoption pour l'adapter aux évolutions de notre société est une chose, mais si vous ne rectifiez pas le tir en revenant sur ce que vous appelez des « avancées », il est à craindre que ce soit le bien-être des enfants qui reculera.