Intervention de Adrien Taquet

Je comprends votre volonté de préciser les dispositions qui ne vous semblent pas suffisamment claires, mais à mon sens, les amendements proposés ne répondent pas à cet objectif.

Comme cela a été dit à plusieurs reprises, l'esprit de la réforme proposée par Mme Monique Limon, qui est partagé par le Gouvernement, est bien de valoriser l'adoption simple. Je crois que les débats en commission ont permis – vous l'avez évoqué, madame la rapporteure – de développer cette logique. En dépit de la loi de 2016, les pratiques professionnelles et la culture ancrée chez un certain nombre de juges et travailleurs sociaux rendent, dans les faits, difficile le développement de l'adoption simple. L'objectif de l'article 1er est donc bien de la valoriser.

En l'espèce, la nouvelle rédaction présente l'avantage de la clarté, en mettant principalement en évidence le double lien de filiation qui est, comme Coralie Dubost l'a rappelé, la spécificité de cette forme d'adoption. Il s'agit donc bien de mettre l'accent sur la notion de filiation, et de ne pas laisser penser que le maintien des droits dans la famille d'origine se limiterait aux droits héréditaires de l'adopté, ou que ces derniers seraient plus importants que ses droits extra-patrimoniaux. Ce serait évidemment réducteur : il faut préciser que les droits que l'adopté possède à l'égard de sa famille d'origine ne sont pas remis en cause. S'agissant de ses devoirs envers la famille d'origine, nous y reviendrons, madame Goulet, à l'occasion du prochain amendement.

Les modifications que vous proposez ne nous apparaissent pas souhaitables, car elles pourraient être source de confusion. Or nous voulons, au contraire, clarifier et valoriser l'adoption simple. Pour ces raisons, je vous demande donc de retirer les amendements ; à défaut, j'émettrai, au nom du Gouvernement, un avis défavorable.