Intervention de Marlène Schiappa

Les crises récentes de grande ampleur, qu'il s'agisse d'incendies, d'attentats ou d'inondations, ont mis en exergue la nécessité d'une transmission rapide et simultanée, par le même vecteur, du signal d'alerte et des bons comportements à adopter par les citoyens face aux périls et aux menaces. Le recours à la téléphonie mobile, très largement répandue, et la diffusion de masse par les opérateurs de communications électroniques permettent nous semble t-il de répondre à ces préoccupations, à condition bien sûr qu'ils ne présupposent pas l'installation d'une application dédiée.

Deux technologies satisfont de manière assez complémentaire à ces exigences : le SMS géolocalisé et la diffusion cellulaire, aussi appelée cell broadcast – CB. Elles permettent aux autorités, par le biais des téléphones portables, de communiquer très rapidement avec le public quand il se trouve en zone de danger, de le prévenir des risques à distance et de lui fournir les informations nécessaires pour agir. La technologie de diffusion cellulaire constituera le socle du système d'alerte à venir et pourra être complétée par le SMS géolocalisé, comme l'a indiqué le ministre de l'intérieur lors du déplacement que vous avez évoqué.

Les travaux réglementaires sont en cours ; le ministère de l'intérieur travaille à ce sujet, en particulier à la possibilité de déployer cet outil plus massivement, notamment avec les équipes du CCED, le commissariat aux communications électroniques de défense, qui joue un rôle de liaison avec les opérateurs. Une fois ce cadre réglementaire pleinement défini, vers la fin du mois de janvier, les équipes du ministère pourront se rapprocher des opérateurs et démarrer le développement technique des interfaces. En attendant, le ministère travaille à l'élaboration de la doctrine d'emploi de cet outil et au portail d'accès qui permettra de le déclencher, selon les modalités que vous avez parfaitement décrites. Les premiers territoires permettront de préfigurer l'outil, qui est attendu dans sa version pleinement opérationnelle pour juin 2022 dans l'ensemble du pays.