Intervention de Emmanuelle Ménard

Alexandre Soljenitsyne disait : « De nos jours, nous ne pensons pas beaucoup à l'amour que peut porter un homme à un animal ; nous rions des gens qui sont attachés aux chats. Mais si nous arrêtons d'aimer les animaux, ne serions-nous pas également forcés d'arrêter d'aimer les gens ? ». Si affirmer qu'une vie animale équivaut à une vie humaine me semble absurde, il m'apparaît évident que la façon dont nous traitons les animaux dit quelque chose de nous-mêmes et de notre humanité. Aussi ne peut-on qu'abonder dans le sens de certaines des mesures de ce texte qui, dans la lignée de la loi Grammont de 1850, première loi en faveur de la protection des animaux, vient aujourd'hui renforcer notre arsenal législatif pour mieux lutter contre la maltraitance animale, même si le moment peut ne pas sembler le mieux choisi dans le contexte sanitaire et économique actuel. C'est un sujet que l'on ne peut, que l'on ne doit pas ignorer, d'autant qu'un Français sur deux est propriétaire d'un animal dans un pays qui compte quelque 63 millions d'animaux de compagnie.

Je salue donc un durcissement des sanctions applicables aux personnes coupables d'actes de cruauté et de sévices graves infligés à un animal domestique, faisant de la mort de l'animal une circonstance aggravante. Voilà qui permettra à la justice de condamner une personne à trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende lorsque les actes de cruauté ont entraîné la mort de l'animal.

Je souscris également pleinement à la création d'un certificat de connaissance pour toute acquisition d'un futur animal de compagnie afin de mieux responsabiliser les acquéreurs. N'oublions pas que chaque année, quelque 100 000 chiens et chats sont abandonnés.

J'aimerais en outre ajouter l'interdiction de la vente en ligne d'animaux, comme le proposent la Fondation Brigitte Bardot et la SPA, une mesure de bon sens – une mesure d'évidence, devrais-je dire.

Je suis également favorable au durcissement de la sanction pénale pour lutter contre la zoopornographie : 60 000 euros d'amende et trois ans de prison, ce n'est pas cher payé. Si la zoophilie est interdite en France depuis 2004, le fait de produire et diffuser des images zoophiles ne l'était pas encore. C'est un vrai enjeu, puisqu'il y aurait chaque mois pas moins d'1,6 million de visites sur les sites de zoopornographie – sans commentaire.

En revanche, et c'est mon point de désaccord majeur avec ce texte, je ne peux abonder dans le sens d'une proposition de loi qui, il faut le dire, criminalise les professionnels du cirque, tout un monde qui fait partie intégrante de notre patrimoine culturel. Je tiens à rappeler qu'en France, les professionnels du cirque portent un véritable amour à leurs animaux, qu'ils considèrent souvent quasiment comme des membres de leur famille. Je ne peux laisser dire que pour quelques cas isolés, pour quelques fautifs, tous seraient des sadiques condamnés à voir leur métier détruit. Le cirque fait partie de notre culture, de notre histoire. C'est un art, et même un art parmi les plus populaires. Gilbert Gruss, membre du conseil national du bien-être animal l'explique d'ailleurs sans aucune ambiguïté : « Si on nous interdit d'avoir des animaux exotiques, c'est la mort de notre métier ». Comme toujours, je crois qu'il faut savoir faire preuve de mesure. L'interdiction pure et simple des animaux sauvages dans les cirques devrait être remplacée par un contrôle renforcé, plus exigeant, plus draconien, avec à la clef des sanctions plus fortes contre les moutons noirs, si j'ose dire, tout en laissant à ces passionnés le soin, le talent de continuer à faire vivre notre imaginaire collectif et à le nourrir. En ces temps moroses, c'est important, essentiel même.

Mes chers collègues, si j'ai bien compris l'objectif de ce texte, qui est de protéger les animaux domestiques, je regrette certains oublis. Je pense tout particulièrement à la fabrication d'aliments comme les nuggets, pour laquelle des poussins sont triés puis broyés vivants avant de se retrouver dans nos assiettes. Malheureusement l'amendement que j'ai déposé afin d'interdire une telle pratique a été déclaré irrecevable.

Il en est allé de même pour mon amendement tendant à interdire l'abattage rituel, c'est-à-dire sans étourdissement, pratique cruelle, dangereuse sur le plan sanitaire, dont l'interdiction aurait pour mérite de contenter à la fois les défenseurs de la laïcité et ceux de la condition animale. Un amendement similaire portant sur le projet de loi confortant le respect des principes de la République a subi le même sort. Il en va ainsi pour tous mes amendements sur ce sujet.