Intervention de Michel Larive

Séance en hémicycle du lundi 1er mars 2021 à 16h00
Travaux de l'assemblée nationale en période de crise — Article unique (appelé par priorité)

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMichel Larive :

Non, monsieur le président, car ils portent sur des questions totalement différentes.

L'amendement no 90 vise à garantir la présence physique d'au moins deux députés par groupe en commission. Les mesures prises pour adapter l'activité de l'Assemblée nationale lors de cette crise sanitaire créent des problèmes pour plusieurs groupes parlementaires, comme cela a déjà été dit. Lorsqu'un seul député est autorisé à siéger en commission, il lui est difficile non seulement de maintenir une présence à toutes les réunions, mais aussi d'assumer seul la charge des défenses d'amendements et des débats pendant plusieurs heures d'affilée. Dès lors, il nous apparaît nécessaire que deux députés au minimum soient autorisés à siéger en commission.

Monsieur le rapporteur, vous avez répondu tout à l'heure qu'une mesure de ce type risquait de « rigidifier » le règlement. J'estime au contraire qu'elle créerait de la souplesse. Elle permettrait de remédier à une impossibilité. Vous choisissez de ne pas résoudre ce problème. C'est dommage. Pour vous cela ne changerait rien du tout étant donné que vous disposez d'une large majorité et de supplétifs. Vous ne courriez donc aucun danger. Pour les petits groupes, en revanche, le fonctionnement de l'Assemblée serait nettement plus satisfaisant.

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