Intervention de Marc Le Fur

Séance en hémicycle du lundi 1er mars 2021 à 16h00
Travaux de l'assemblée nationale en période de crise — Après l'article unique

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur :

Il vise à rétablir la possibilité, supprimée par la réforme du règlement de 2019 – adoptée dans les conditions que l'on sait – , que plusieurs orateurs d'un groupe s'expriment sur un même article. Cela permettait une discussion réelle, concrète, avant l'examen des amendements.

Depuis cette suppression, une dérive est apparue. En effet, les députés ont parfaitement compris que, puisqu'ils ne peuvent plus s'exprimer à l'article, la seule manière de jouir d'un droit de parole, c'est de déposer des amendements. Voilà l'absurdité, évidente, du système !

Avant, les députés savaient qu'ils avaient la possibilité de s'exprimer à froid sur les articles. Désormais, ils déposent des amendements pour bénéficier de deux minutes de temps de parole. On se croirait chez les Shadoks !

Je souhaite donc en revenir à des dispositions plus simples, plus évidentes : donnons à chaque député l'occasion de s'exprimer à chaque article, quitte à trouver une formule pour éviter les excès, ce qui serait logique. Ce qui ne l'est pas, en tout cas, c'est d'interdire a priori l'expression des députés.

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