Intervention de Julien Aubert

Nous n'aurions pas le droit d'avoir un débat sur le fond ? Mais pourquoi donc venez-vous devant la Chambre, monsieur le ministre ? Vous nous avez expliqué que les dix-sept mots retenus par la convention citoyenne ne pouvaient être modifiés, ce qui revient à rejeter tout débat sur l'enjeu environnemental. Et lorsque nous proposons autre chose, vous nous opposez que ce n'est pas le sujet !

Mais j'ai compris ! Vous venez de commencer la commémoration de l'année Napoléon : « face à un exécutif omnipotent – les ministres nommés par l'empereur ne dépendent que de lui – , le Corps législatif élu [la chambre basse] partage des pouvoirs réduits avec le Conseil d'État, composé de fonctionnaires, et avec le Sénat, dont les membres sont nommés à vie. »