Intervention de Éric Ciotti

Je le défends à l'invitation de M. le garde des sceaux qui, au cours de la seconde séance du 10 février dernier durant laquelle nous examinions le projet de loi confortant le respect des principes de la République, avait suggéré qu'il revenait à l'Assemblée de modifier la Constitution afin de pouvoir sanctionner la négation des génocides reconnus par la loi. Nous débattions alors, comme nous l'avons fait hier – je ne comprends d'ailleurs pas pourquoi mon amendement et celui de mon collègue Ravier n'ont pas fait l'objet d'une discussion commune – de la reconnaissance du génocide arménien.

Vous nous avez opportunément invités à nous saisir de cette question, car il n'est, pour l'heure, pas possible de sanctionner ceux qui contestent la réalité du génocide arménien. Or ces prises de parole, qui constituent selon moi un délit, sont de plus en plus fréquentes. Elles émanent très souvent de groupuscules liés à la Turquie et portent offense à l'histoire de ce peuple fier et courageux, qui s'est battu pour ses libertés et qui a subi le premier génocide du XXe siècle.

Notre assemblée s'honorerait à se saisir de cette question. Je crois d'ailleurs savoir que, sur le fond, vous partagez notre approche, monsieur le ministre.