Intervention de Céline Calvez

Ces amendements soulèvent un vrai enjeu : comment faire entrer davantage le sport dans l'entreprise ? Les dispositifs que vous proposez posent néanmoins la question des intermédiaires et celle des contrôles. L'idée d'un titre-sport s'apparente à d'autres initiatives prises par les entreprises. Je pense au chèque-vacances, qui est utilisé pour quelques pratiques sportives, mais qui n'est pas accepté partout. Il est clair que la situation actuelle n'est pas satisfaisante. Vous avez fait référence au pass'sport : il permet de stimuler la pratique, mais ne s'adresse pas au public que vous visez. J'inviterai la ministre à préciser quelles peuvent être les marges de man? uvre.

Le sujet que vous abordez est important, mais on n'a pas examiné ces dispositifs en commission ni approfondi la question avec les organes représentant les entreprises ou les salariés. Il me semble donc difficile d'adopter la mesure en l'état. En revanche, il serait bon que l'on puisse présenter au Sénat le détail du dispositif : comment l'employeur prend en charge le titre-sport et comment s'organisent les intermédiaires – les mêmes que ceux qui gèrent les tickets-restaurants ou d'autres.

Je demande donc le retrait de ces amendements tout en souhaitant aboutir à un dispositif complet et concerté avec les entreprises et les représentants des salariés.