Agence nationale de la cohésion des territoires

Natif et élu de la ruralité, je suis particulièrement attaché à l'histoire des territoires, à leur capacité d'innover et de promouvoir le vivre-ensemble. Il est indubitable que les territoires et leurs populations ont un besoin crucial de cohésion. Les collectivités territoriales et les élus locaux font preuve de volonté et d'abnégation pour ex...

Tout au contraire, il en résultera une déconcentration : les décisions seront prises au plus près du terrain. Les décentralisateurs que nous sommes peuvent s'en réjouir : c'est le signe que les collectivités territoriales pourront passer du temps à penser et à agir, plutôt qu'à remplir des dossiers en plusieurs exemplaires. L'ANCT guichet uniqu...

Depuis toujours, les élus porteurs de projets ont manifesté un désir réel et profond de simplification et de soutien de ces projets qui, trop souvent, n'aboutissent pas, malgré leur engagement et leur dévouement. Nous ne pouvons plus continuer à entretenir cette défiance. La création de l'ANCT est une première réponse concrète au besoin d'une é...

... d'un État plus proche des acteurs locaux, d'un État qui écoute davantage, qui sait s'adapter à la diversité des territoires, qui soutient les projets locaux en mobilisant plus efficacement les moyens disponibles. Sa mise en oeuvre est retardée par ceux-là mêmes qui souhaitent pourtant servir les territoires : il est temps qu'une approbation...

Dans la discussion générale, j'avais souhaité que l'on eût une discussion sereine, et je pense que ce fut globalement le cas ce soir, ce dont je me félicite. Je dirai à mes collègues de l'opposition que le mieux est peut-être l'ennemi du bien. Je constate que les uns et les autres éprouvent quelques regrets, mais ce texte, qui suscitait un int...

Je remercie également les collaborateurs de la ministre, la rapporteure du texte, Mme Yolaine de Courson, ainsi que Mme la présidente de la commission et évidemment le préfet Serge Morvan.

Je souscris aux interventions de Thierry Benoit et Philippe Vigier. Il ne nous paraît pas dramatique que l'ANCT informe et oriente. Par conséquent, le groupe La République en marche votera le sous-amendement no 523 de la rapporteure et l'amendement no 351 de M. Euzet.

Cet amendement a pour but de préciser le rôle des contrats de cohésion territoriale. Ces contrats pourront englober les contrats préexistants, tels que les contrats de ville, les contrats de ruralité, les contrats de transition écologique, etc. Dans le cas où ces contrats auraient déjà été signés par les parties prenantes, le contrat de cohési...

Nous nous félicitons des débats en séance, même s'ils ont parfois été âpres. Le texte est conforme aux engagements du Président de la République et aux attentes des élus locaux, de tous les élus en général. L'Agence s'inscrit dans l'esprit qui anime notre majorité : la simplification, la création d'un guichet unique, l'attention portée aux proj...

La France s'est bâtie sur des territoires dont chacun a façonné notre pays. Ils sont variés, tout comme le sont leurs problématiques. Il est dès lors indispensable que l'État et ses opérateurs procèdent à une modernisation de leurs interventions et adaptent leurs outils aux nouveaux besoins des élus et des concitoyens. La proposition de loi qu...