Les amendements de Jean-Marie Sermier pour ce dossier
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Il est important de rappeler que les zones à faibles émissions mobilité ne concernent pas simplement les centres-villes. À plusieurs reprises, la nécessité d'améliorer la qualité de l'air des centres-villes a été évoquée et nous partageons bien sûr cette idée. Cependant, les ZFE-m instaurées dans les différentes métropoles qui ont utilisé cette...
J'ai dit quasiment dans le sens où il apporte des précisions au texte. Si certains véhicules de collection peuvent être écartés du dispositif au moyen d'une dérogation, il est important de faire en sorte que les véhicules anciens, âgés de plus de 30 ans, bénéficient également de dérogations. Ce ne sont pas toujours des véhicules de collection, ...
J'avais raison, madame la ministre, c'est un amendement de suppression : dès lors qu'il est proposé par l'opposition, il sera supprimé ; c'est donc de la quasi-suppression !
Revenons à l'essentiel : vous affirmez qu'il y a davantage de ZFE-m dans les autres pays d'Europe ; mais ce qui compte n'est pas le nombre de ZFE-m, c'est leur taille et, surtout, la quantité de véhicules qu'elles concernent. Or en France, les ZFE-m sont extrêmement étendues, souvent au-delà du territoire urbain d'une métropole. Vous rappelez ...
Nous voulons des propositions pour décarboner la mobilité. Une fois que cet objectif sera atteint, les ZFE-m n'auront plus aucun intérêt.
Il faut donc décarboner, et éviter les rejets de particules dans l'atmosphère. Nous en revenons à la question que nous posions hier : que faites-vous concrètement en la matière ? Nous ne contestons pas que des moyens financiers ont été accordés au développement de la filière hydrogène dans le plan de relance ; mais que faites-vous pour que nos ...
Parmi les spécificités que le décret devrait prendre en compte, outre les véhicules de collection et les véhicules de plus de 30 ans déjà évoqués, l'amendement vise notamment les engins de travaux publics. Pourront-ils entrer dans les ZFE-m pour réaliser les travaux ? Le petit train touristique qui se promène dans le centre de nombreuses villes...
Il s'agit d'un amendement d'appel – je suppose qu'il ne sera pas accepté – visant à généraliser les freins à induction qui équipent les poids lourds. Les freins à induction émettent beaucoup moins de particules fines, donc sont moins polluants. Il s'agit d'une technologie reconnue et peu coûteuse. L'idée de son extension correspond parfaitemen...
Madame la ministre, je vous avais dit qu'il s'agissait d'un amendement d'appel. Je considère que vous êtes en train de travailler à ce sujet, avec le rapporteur comme avec l'Union européenne. Je retire donc l'amendement.
