Les amendements de Jean-Pierre Door pour ce dossier

2 interventions trouvées.

Cet article intéressant était très attendu. La classification des actes médicaux comprend de nombreux actes qui ne sont plus du tout licites ou qui n'ont plus de raison d'être. Il faut donc faire un tri à l'intérieur des nomenclatures existantes. Cela va être difficile et complexe. Nous en avons parlé en première lecture : il est indispensable ...

La révision des nomenclatures est une Arlésienne. J'en entends parler depuis vingt ans, mais on ne l'a jamais fait. Parfois, des actes sont modifiés, parce qu'ils ne sont plus valables, ou qu'ils ont perdu tout intérêt. De nombreux actes n'ont plus aucune raison d'être maintenus au sein de la nomenclature parce qu'ils ne sont plus pratiqués, ma...