Les amendements de Jimmy Pahun pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, cher collègue Ahamada, j'y étais, moi, ce week-end, à Saint-Malo, avec quelques-uns d'entre vous ! J'ai eu la chance d'assister à un spectacle fabuleux : il fallait voir cette foule de passionnés et de curieux s'amasser au plus près de l'eau pour apercevoir le départ de la Route du...
Les enjeux sont importants – pensons aussi à l'intégration des ports français dans les nouveaux corridors maritimes qui relieront l'Irlande au continent. L'incertitude entourant ces enjeux est préjudiciable pour nos acteurs économiques. Nous devrions être en mesure de les rassurer davantage, ou tout au moins de leur offrir une meilleure visibi...
Il importe de sanctuariser l'enveloppe dont dispose le Conservatoire du littoral, sachant que le DAFN finance également la Société nationale de sauvetage en mer et qu'une part de son produit – 2 % en 2019, jusqu'à 5 % dans quatre ans – sera affectée à la filière REP pour les bateaux de plaisance, comme l'a indiqué Lionel Causse. L'abattement p...
Il s'agit d'un amendement de repli, qui vise à décaler d'un an l'entrée dans chacune des tranches d'âge ouvrant droit à l'abattement pour vétusté.
Toute occupation ou utilisation du domaine public donne lieu au paiement d'une redevance. Le présent amendement, reprenant une disposition en vigueur pour le domaine public fluvial, permet aux gestionnaires du domaine public portuaire d'instaurer une majoration de redevance en cas d'occupation irrégulière. Le domaine public portuaire est, au mê...
La marine de commerce opère sa révolution. C'était déjà le cas l'an dernier, grâce aux bateaux au GNL de la CMA CGM, aux ferrys au GNL et à l'obligation créée par l'Organisation maritime internationale – OMI – de réduire d'ici à 2020 les expulsions de soufre en faisant passer de 3,5 % à 0,5 % la teneur en soufre des carburants. Mon sous-amendem...
