Les interventions de Joachim Son-Forget sur ce dossier

379 amendements trouvés


23/09/2019 — Amendement N° 2392 au texte N° 2243 - Article 1er (Non soutenu)
M. Son-Forget

Supprimer l’alinéa 34. Exposé sommaire : Cet amendement vise à supprimer l’alinéa 6 du présent article. En effet, cet article ouvre aux couples homosexuels et aux femmes seules la possibilité de concevoir un enfant sans père. Aujourd’hui, nous remarquons que les enfants adoptés cherchent à connaître l’identité de leurs parents biologiques c...

23/09/2019 — Amendement N° 2377 au texte N° 2243 - Article 1er (Non soutenu)
M. Son-Forget

Supprimer l’alinéa24. Exposé sommaire : Cet amendement vise à supprimer l’alinéa 6 du présent article. En effet, cet article ouvre aux couples homosexuels et aux femmes seules la possibilité de concevoir un enfant sans père. Aujourd’hui, nous remarquons que les enfants adoptés cherchent à connaître l’identité de leurs parents biologiques ca...

23/09/2019 — Amendement N° 2375 au texte N° 2243 - Article 1er (Non soutenu)
M. Son-Forget

Supprimer l’alinéa 23. Exposé sommaire : Cet amendement vise à supprimer l’alinéa 6 du présent article. En effet, cet article ouvre aux couples homosexuels et aux femmes seules la possibilité de concevoir un enfant sans père. Aujourd’hui, nous remarquons que les enfants adoptés cherchent à connaître l’identité de leurs parents biologiques c...

23/09/2019 — Amendement N° 2370 au texte N° 2243 - Article 1er (Non soutenu)
M. Son-Forget

Supprimer l’alinéa 12. Exposé sommaire : Cet amendement vise à supprimer l’alinéa 12 du présent article. En effet, cet article ouvre aux couples homosexuels et aux femmes seules la possibilité de concevoir un enfant sans père. Aujourd’hui, nous remarquons que les enfants adoptés cherchent à connaître l’identité de leurs parents biologiques ...

23/09/2019 — Amendement N° 2369 au texte N° 2243 - Article 1er (Non soutenu)
M. Son-Forget

Supprimer l’alinéa 11. Exposé sommaire : Cet amendement vise à supprimer l’alinéa 11 du présent article. En effet, cet article ouvre aux couples homosexuels et aux femmes seules la possibilité de concevoir un enfant sans père. Aujourd’hui, nous remarquons que les enfants adoptés cherchent à connaître l’identité de leurs parents biologiques ...

23/09/2019 — Amendement N° 2368 au texte N° 2243 - Article 1er (Non soutenu)
M. Son-Forget

Supprimer l’alinéa 10. Exposé sommaire : Cet amendement vise à supprimer l’alinéa 10 du présent article. En effet, cet article ouvre aux couples homosexuels et aux femmes seules la possibilité de concevoir un enfant sans père. Aujourd’hui, nous remarquons que les enfants adoptés cherchent à connaître l’identité de leurs parents biologiques ...

23/09/2019 — Amendement N° 2366 au texte N° 2243 - Article 1er (Non soutenu)
M. Son-Forget

Supprimer l’alinéa 9. Exposé sommaire : Cet amendement vise à supprimer l’alinéa 9 du présent article. En effet, cet article ouvre aux couples homosexuels et aux femmes seules la possibilité de concevoir un enfant sans père. Aujourd’hui, nous remarquons que les enfants adoptés cherchent à connaître l’identité de leurs parents biologiques ca...

23/09/2019 — Amendement N° 2362 au texte N° 2243 - Article 1er (Non soutenu)
M. Son-Forget

Supprimer l’alinéa 5. Exposé sommaire : Cet amendement vise à supprimer l’alinéa 5 du présent article. En effet, cet article ouvre aux couples homosexuels et aux femmes seules la possibilité de concevoir un enfant sans père. Aujourd’hui, nous remarquons que les enfants adoptés cherchent à connaître l’identité de leurs parents biologiques ca...

23/09/2019 — Amendement N° 2361 au texte N° 2243 - Article 1er (Rejeté)
M. Son-Forget

Supprimer l’alinéa 4. Exposé sommaire : Cet amendement vise à supprimer l’alinéa 4 du présent article. En effet, cet article ouvre aux couples homosexuels et aux femmes seules la possibilité de concevoir un enfant sans père. Aujourd’hui, nous remarquons que les enfants adoptés cherchent à connaître l’identité de leurs parents biologiques ca...

23/09/2019 — Amendement N° 2357 au texte N° 2243 - Article 1er (Non soutenu)
M. Son-Forget

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Cet amendement vise à supprimer l’article Premier. En effet, cet article ouvre aux couples homosexuels et aux femmes seules la possibilité de concevoir un enfant sans père. Aujourd’hui, nous remarquons que les enfants adoptés cherchent à connaître l’identité de leurs parents biologiques car il s’agit...