Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
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Je suis saisie des amendements identiques, nos 375 et 390. La parole est à M. Florent Boudié, pour soutenir l'amendement no 375.
La parole est à Mme Marie Guévenoux, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur les amendements identiques.
Seul le ministre a la parole. C'est la deuxième fois qu'il s'exprime et il me semble que l'Assemblée est éclairée.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 90, 181, 174, 332, 478, 542, 581, 105, 439, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 174, 332, 478, 542 et 581 sont identiques, de même que les amendements nos 105 et 439. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 90.
L'amendement no 174 de M. Jean-Louis Touraine est défendu. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 332.
L'amendement no 478 de M. Paul Molac est défendu. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 542.
L'amendement no 581 de M. Pascal Brindeau est défendu. L'amendement no 105 de Mme Marie-France Lorho est défendu. L'amendement no 439 de Mme Agnès Thill est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 93 et 364, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 93.
Je suis saisie de deux amendements, nos 629 et 271, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 629.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 622, 107, 333 et 623 pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir les amendements no 622 et 623, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de cinq amendements, nos 183, 336, 480, 583 et 109, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 336 et 480 sont identiques. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour soutenir l'amendement no 183.
L'amendement no 480 de M. Paul Molac est défendu. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 583.
Mes chers collègues, seul le ministre a la parole pour soutenir l'amendement no 608. Si je dois suspendre la séance, je le ferai.
Mes chers collègues, l'amendement no 608 du Gouvernement est retiré. Un nouvel amendement sera présenté dans quelques minutes, le no 641, dont je vous livre d'ores et déjà le contenu : « À la fin de l'alinéa 4, substituer aux mots : « arrêté du ministre chargé de la santé après avis du Haut Conseil de la santé publique » les mots : « le décret ...
L'amendement est en cours de diffusion. Si vous ne l'avez toujours pas à votre disposition lorsqu'il viendra en examen, je suspendrai la séance.
Pour que vous puissiez prendre connaissance de l'amendement no 641 dans de bonnes conditions, la séance est suspendue pour cinq minutes.
La séance est reprise. L'amendement no 641 du Gouvernement a été défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 451 et 452, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 334, 408 et 483. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 334.
Je suis saisie de deux amendements, nos 442 et 35, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 35 fait l'objet d'un sous-amendement no 639. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 442.
