Création de la fonction de directeur d'école

L'amendement no 223 de Mme Sylvie Charrière est défendu. Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 90 et 91, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Stéphane Testé, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 24, 40, 82 et 111. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 24.

Je suis saisie de deux amendements, nos 166 et 167, pouvant être soumis à une présentation commune. La parole est à Mme Jacqueline Dubois, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 218, 224 et 6, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Cécile Rilhac, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 218.

Je suis saisie de neuf amendements identiques, nos 239, 13, 25, 99, 112, 123, 150, 160 et 208, tendant à supprimer le deuxième alinéa de l'article 4. La parole est à Mme Cécile Rilhac, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 239.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 11 et 135. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 11.

Les amendements identiques nos 123 de Mme Valérie Bazin-Malgras et 150 de Mme Béatrice Descamps sont défendus. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 160.

Je suis saisie de deux amendements, nos 235 et 65, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 235 de la commission est rédactionnel. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 65.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 51 et 116. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 51.

Je suis saisie de deux amendements, nos 216 et 156, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 216.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 182, 100, 210 et 20, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 182.

Je suis saisie de deux amendements, nos 196 rectifié et 236, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir l'amendement no 196 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 77 et 117. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 77.

Je suis saisie de deux amendements, nos 101 et 180, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 101.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 42, 43, 45 et 44, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Agnès Thill, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 151 et 94, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement no 151.

Je suis saisie de trois amendements, nos 217, 198, 144, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 217.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 79 et 145. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 79.

Je suis saisie de deux amendements, nos 115 et 113, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour les soutenir.