Projet de loi de finances pour 2021
(Après l'article 45)

L'amendement identique no 2858 de M. Paul Molac est défendu. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 14 et 3484. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 14.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2583 et 2744. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2583.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2850 rectifié et 2851, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Carole Bureau-Bonnard, pour les soutenir.

Je suis saisie de nombreux amendements, nos 3646, 2859, 3212, 3098, 865, 1945, 2037, 2088, 2170, 2357, 2737, 2803, 2897, 65, 193, 759, 835, 1034, 2860, 2906, 3076, 3450 et 3272, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2859 et 3212 sont identiques, de même que les amendements nos 865 à 2897 et les amendements nos 65 à ...

L'amendement no 3212 de M. Jean-Luc Poudroux est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 3098.

Toujours dans cette discussion commune, les amendements identiques nos 865 de M. David Lorion et 1945 de M. Jean-Philippe Nilor sont défendus. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement no 2037.

Les amendements identiques nos 2088 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe, 2170 de M. Gabriel Serville et 2357 de M. Max Mathiasin sont défendus. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 2737.

Dans cette discussion commune, nous entamons une autre série d'amendements identiques. Les amendements nos 65 de Mme Agnès Firmin Le Bodo, 193 de Mme Sabine Thillaye et 759 de M. Stéphane Testé sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 835.

L'amendement no 1034 de M. Thierry Michels est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 2860.

L'amendement no 2906 de M. Guillaume Chiche est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 3076.

Les amendements nos 3450 de Mme Josiane Corneloup et 3272 de Mme Nadia Ramassamy sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Je suis saisie de cinq amendements, nos 2881, 31, 211, 2861 et 3478, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 31, 211, 2861 et 3478 sont identiques. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 2881.

Les amendements nos 31 de M. Marc Le Fur et 211 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2861.

L'amendement no 3478 de M. Julien Aubert est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 3481, 409, 1867, 2824 et 2862, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 409, 1867, 2824 et 2862 sont identiques. L'amendement no 3481 de M. Julien Aubert est défendu, de même que les amendements nos 409 de Mme Lise Magnier, 1867 de M. Thibault Bazin et 2824 de Mme Véronique...

Je suis saisie de cinq amendements, nos 408, 2578, 2823, 3094 et 3095, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 408, 2578, 2823 et 3094 sont identiques. Les amendements nos 408 de Mme Lise Magnier et 2578 de Mme Sylvia Pinel sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2823.

Les amendements nos 3094 et 3095 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thibault Bazin, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 3077, 3078 et 2577, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements no 3077 et 3078, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, nos 3302 et 618, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 3302 de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 618.