Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier

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La parole est à Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des sports, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 285 et 120, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 285 de M. Régis Juanico vient d'être défendu et l'amendement no 120 de M. Fabien Di Filippo l'est également.

Je suis saisie de deux amendements, nos 305 et 394, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sylvie Charrière, pour soutenir l'amendement no 305.

L'amendement no 65 de M. Raphaël Gérard est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Sur vote de l'article 4, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement no 348.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 49 Contre 0

La parole est à M. Benjamin Dirx, pour soutenir les amendements nos 354, 356, 355 et 353, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.