Bioéthique
(Article 4)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 165 et 438. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 165.

Je suis saisie de trois amendements, nos 160, 433 et 1614, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 160 et 433 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 160.

Je suis saisie de trois amendements, nos 2172, 1654 et 2468, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1654 et 2468 sont identiques. L'amendement no 2172 de Mme Cathy Racon-Bouzon est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1654.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1589, 1216, 170, 439, 441, 167, 442, 1218, 310, 2150 et 1486, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 170 et 439 sont identiques, de même que les amendements nos 167 et 442. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1589.

L'amendement no 1486 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Avant de donner la parole à Mme la rapporteure, je tiens à préciser que cette discussion commune vise à ce que chacun puisse s'exprimer. En effet, dans la mesure où la plupart des amendements ici regroupés sont incompatibles, l'adoption de l'un d'eux ferait tomber les autres. Quel est...

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 172, 445 et 1485. L'amendement no 172 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 445.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 168, 443 et 653. L'amendement no 168 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 443.

Je suis saisie de trois amendements, nos 2142, 1221 et 1836, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2142 de M. Raphaël Gérard est rédactionnel. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1221.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 169 et 444. L'amendement no 169 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 444.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1492 et 1222. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1492.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 175 et 448. L'amendement no 175 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 448.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 176 et 449. L'amendement no 176 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 449.

Sur l'article 4, je suis saisie par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 2471 de Mme Coralie Dubost est un amendement de coordination.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 32 Nombre de suffrages exprimés 32 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 25 Contre 7