Projet de loi de finances pour 2020

Je suis saisie de trois amendements, nos 666, 758 et 706, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 666 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. L'amendement no 758 fait l'objet d'un sous-amendement no 1187. La parole est à M. le rapporteur général pour soutenir l'amendement.

Je suis saisie de trois amendements, nos 759, 667 et 703, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 759 et 667 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général pour soutenir l'amendement no 759.

Les amendements nos 667 de Mme Christine Pires Beaune et 703 de M. Éric Woerth sont défendus. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 436 et 505. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 436.

Je suis saisie de six amendements, nos 31, 487, 513, 33, 491 et 515, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 31, 487 et 513 sont identiques, ainsi que les amendements nos 33, 491 et 515. L'amendement no 31 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 487.

L'amendement no 513 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 33.

L'amendement no 515 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 35, 492 et 516. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 35.

Je suis saisie de deux amendements, nos 299 et 225, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 299.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 81 et 613. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 81.

Je suis saisie de deux amendements, nos 766 et 440, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 766.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 301, 584 et 1005, tendant à la suppression de l'article. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 301.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1204 et 710, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 710 fait l'objet d'un sous-amendement, no 1188. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1204.

Je suis saisie de treize amendements, nos 787 à 799, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur général, pour les soutenir.

L'article 5 bis a été supprimé par le Sénat. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 801 tendant à le rétablir.

L'amendement fait l'objet de trois sous-amendements, nos 1159, 1160 et 1158, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour les soutenir.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles non rattachés à des missions, s'arrêtant à l'amendement no 3 à l'article 50.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 3, 2051, 2052 et 2789, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3 et 2051 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 3.

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.