Urgence face à l'épidémie de covid-19

Je suis saisi de deux amendements, nos 173 et 93, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 173.

Je suis saisi de deux amendements, nos 72 et 235, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 235 fait l'objet du sous-amendement no 245. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 72.

Le sous-amendement no 245 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

L'amendement est donc retiré. Je vous remercie, madame la ministre, des précisions que vous avez apportées. N'oublions pas, en effet, les personnes qui interviennent avec dévouement auprès des personnes âgées. Beaucoup d'entre elles ont de jeunes enfants.

Je suis saisi de trois amendements, nos 32, 71 et 103, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 32 et 71 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 32.

Les amendements nos 71, de Mme Delphine Batho, et 103, de M. Fabien Roussel, sont également défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 95 et 64, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 95.

La séance est reprise. La parole est à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, pour soutenir l'amendement no 256 du Gouvernement.

Je suis saisi d'un amendement no 181 qui fait l'objet d'un sous-amendement, no 250. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 176 et 119, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 176.

Je vous informe qu'il nous reste soixante et un amendements à examiner. Au rythme où nous allons, il nous faudrait environ trois heures encore. Je vous invite à accélérer. Il faudrait tout de même que les commissaires soient en forme demain matin pour l'examen du texte en commission mixte paritaire – au moins autant que les sénateurs.

Pardonnez-moi, monsieur Pupponi, je ne vous ai pas encore donné la parole pour soutenir l'amendement no 44, en discussion commune avec l'amendement no 38.

La séance est reprise. Je vous propose, mes chers collègues, que l'amendement no 237 soit retiré. Nous reprendrons ce débat ultérieurement, à propos d'un autre article, et la question sera tranchée dans de bonnes conditions. La parole est à M. Stanislas Guerini.

Il s'agissait d'une réserve portant sur l'amendement no 256 à l'article 5. Vous avez la parole, madame la garde des sceaux, pour soutenir l'amendement no 256 tel que vous venez de le rectifier.

Je suis saisi de deux amendements, nos 130 et 85, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 130.

Je suis saisi de trois amendements, nos 132, 154 et 52, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 132 et 154 sont identiques. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 132.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 133 et 157. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 133.

Monsieur le ministre, compte tenu de l'heure, « demain » est en réalité « aujourd'hui » ! La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.

Je suis saisi de trois amendements, nos 86, 135 et 254, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 86 et 135 sont identiques. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 86.

Il s'agit vraiment d'une question pour trois heures moins le quart du matin, un dimanche… Vous avez la parole, monsieur le ministre.