Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements, nos 2945 et 3026, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement no 2945.
La parole est à Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 3026.
La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2262 et 2994, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 2262.
La parole est à M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 2994.
La parole est à M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 2171.
Avant de donner la parole à Mme la rapporteure spéciale, j'informe l'Assemblée que, sur l'amendement no 2258, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 2263 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 132 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 25 Contre 105
Je suis saisi de six amendements, nos 2269, 2457, 2762, 3252, 3180 et 3027, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2269, 2457, 2762 et 3252 sont identiques. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 2269.
Les amendements identiques nos 2457 de M. Jean-Noël Barrot, 2762 de M. Bertrand Pancher et 3252 de M. François-Michel Lambert sont défendus. La parole est à M. Guillaume Gouffier-Cha, pour soutenir l'amendement no 3180.
L'amendement no 3027 de Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis, est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
Surtout en début de semaine… Je souhaite donc que nous accélérions. Cette remarque vaut pour le Gouvernement et tous nos collègues, y compris les rapporteurs spéciaux.
La parole est à M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 1780.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Sur l'amendement no 2514, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 31 Contre 80
La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir les amendements nos 2657, 2658 et 2659, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
