Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Christophe Arend, M. Christophe Castaner et plusieurs de leurs collègues pour l'approfondissement du suivi de l'exécution des projets franco-allemands mis en place par le traité d'Aix-la-Chapelle (no 3709).
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes.