Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Plusieurs orateurs se sont déjà exprimés sur cet amendement. Avant que je le mette aux voix, d'autres députés souhaitent-ils prendre la parole ? Je n'en vois pas.
La parole est à M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté, pour donner l'avis du Gouvernement.
L'amendement no 1120 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 995, 993, 996 et 994, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 995.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1880, 2324 rectifié, 2450 rectifié, 1879 et 1972, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2324 rectifié et 2450 rectifié ainsi que les amendements nos 1879 et 1972 sont identiques. La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l'amendement no 1880.
Les amendements nos 2450 rectifié de M. Yves Blein, 1879 de Mme Cécile Untermaier et 1972 de M. Yves Blein sont défendus.
Vous n'êtes pas le seul dans ce cas, mon cher collègue. Vous le savez bien ! La parole est à M. M'jid El Guerrab.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 376, 496 et 642. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement no 376.
Les amendements identiques nos 377 de M. Xavier Breton, 497 de M. Patrick Hetzel et 644 de M. Marc Le Fur sont défendus.
La parole est à M. François de Rugy, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République.
Sur l'article 6, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Nous allons passer au prochain amendement et vous pourrez prendre la parole après sa présentation, madame Rossi. La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel, pour soutenir l'amendement no 1964.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 379, 498 et 649. L'amendement no 379 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 498.
La parole est à M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République.
J'ai noté plusieurs demandes de parole, mais je vais d'abord la donner à M. le ministre pour éviter de me faire morigéner !
Ce sujet pourrait être abordé en conférence des présidents à l'initiative du président de votre groupe. La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir les amendements nos 1030 et 1031, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 81 Contre 20
