Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 375, 2274 et 7071, tendant à supprimer l'article 3. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 375.
Les amendements identiques nos 2274 de M. Marc Le Fur et 7071 de Mme Sylvie Bouchet Bellecourt sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de quatre amendements, nos 5564, 4607, 376 et 1682, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yannick Kerlogot, pour soutenir l'amendement no 5564.
L'amendement no 4607 de Mme la rapporteure est rédactionnel. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 376.
Sur l'article 3, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir l'amendement no 6393.
La séance est reprise. Compte tenu des contraintes techniques qui nous interdisent de procéder au vote électronique, je suggère, pour que nous puissions avancer, de recourir à la formule assez simple du vote par assis et levé, ce qui permettra du moins de solenniser le scrutin.
Sans enthousiasme, les présidents ou responsables des groupes, que j'ai réunis il y a un instant, ont peu ou prou accepté cette proposition. Je vous suggère de l'adopter, car, si les présidents de groupe ne peuvent s'accorder sur ce point, la situation deviendra très compliquée. Nous pourrions certes procéder à un scrutin par bulletins papiers ...
Cette intervention est légitime, car, dans le cas d'une mise aux voix par assis et levé, le compte rendu ne donne pas la position de tel ou tel groupe.
