Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de quatre amendements, n° 89, 38, 303 et 370, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 38, 303 et 370 sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 89.
Les amendements identiques n° 303 de Mme Elsa Faucillon et 370 de M. François Ruffin sont défendus. La parole est à Mme Bénédicte Pételle, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, n° 561 et 454, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Perrine Goulet, pour soutenir l'amendement n° 561.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 57 et 147. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement n° 57.
Je suis saisi de trois amendements, n° 534, 560 et 499, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 534 et 560 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 534.
L'amendement n° 499 de Mme Nicole Sanquer est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 90 et 582. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement n° 90.
