Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
15 interventions trouvées.
La parole est à M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Sur les amendements identiques n° 48 et 142, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 46 et 141. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 46.
La parole est à M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 48 et 142. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 48. Je rappelle que ces amendements identiques feront l'objet d'un scrutin public. Sur les amendements identiques n° 49, 95, 143 et 177, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin p...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 108 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 11 Contre 97
Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 49, 95, 143 et 177. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 49.
L'amendement n° 143 de Mme Émilie Cariou est défendu. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement n° 177.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 11 Contre 90
Je suis saisi de deux amendements, n° 43 et 196, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement n° 43.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 78 et 166. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l'amendement n° 78.
Quel est l'avis de la commission ? Je prends le temps de vous répondre sur ces amendements ainsi que ceux qui suivent et qui portent sur le même sujet.
Ce sujet suscite l'intérêt de nombreux collègues. Aussi, je vais donner la parole aux uns et aux autres et d'abord à M. Adrien Morenas.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 39 et 44. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement n° 39.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 89 et 162. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 89.
La parole est à M. Dominique Potier, que nous avons beaucoup entendu, mais qui veut peut-être dire au revoir au ministre.
