Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Si le président de votre groupe avait voulu que l'on consacre davantage d'heures à l'examen des crédits de l'enseignement scolaire, nous aurions pu évoquer la question en conférence des présidents ! Or aucune demande de ce type n'a été émise. Appliquons donc ce qui a été décidé !
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 343 et 623. L'amendement n° 343 de M. le rapporteur pour avis est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 623.
La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir les amendements n° 535 et 528, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Deux députés souhaitent intervenir. La parole est à Mme Michèle Victory – il est logique que je l'accorde de préférence à ceux qui s'expriment le moins.
C'est souvent comme ça… Au passage, monsieur Jumel, je vous prierai de remarquer que « le groupe coco » ne figure pas dans la nomenclature officielle, même si je le situe assez bien !
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 42 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 12 Contre 28
L'amendement n° 493 de M. Stéphane Viry a été défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Sur les crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative" , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement n° 571.
Sur l'amendement n° 668, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir les amendements n° 667 et 668, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 37 Nombre de suffrages exprimés 37 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 9 Contre 28
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 31 Contre 8
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1229 et 1279. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 1229.
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission "Sport, jeunesse et vie associative" . La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Vous êtes en droit de retirer l'amendement, madame la rapporteure pour avis. La parole est à M. Sébastien Jumel.
Je suis saisi de deux amendements, n° 400 et 711, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 400 de la commission des affaires culturelles.
Je suis saisi de six amendements, n° 463, 539, 683, 714 et 507, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 683 et 714 sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 463.
Sur les amendements n° 683 et identique, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir l'amendement n° 539.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 13 Contre 27
La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir les amendements n° 665, 666 et 679, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les crédits de la mission, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement n° 725.
