Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 13. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 95.

Ils étaient parfaitement clairs, monsieur le secrétaire d'État. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?

Nous en venons aux amendements à l'article 13 bis, en commençant par un amendement gouvernemental de suppression de l'article, no 131, soutenu par M. le secrétaire d'État.

Avant de passer à l'article 14, vous souhaitiez, monsieur le président de la commission des affaires culturelles, une suspension de séance.

Vous paraît-elle indispensable ? Nous pourrons poursuivre le cours de nos débats demain après-midi, mais il ne serait pas mal, tout le monde en sera d'accord, je suppose, de terminer ce soir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 27 et 18, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement no 27.

Nous en venons à des amendements portant articles additionnels après l'article 16. Je suis saisi de deux amendements, nos 91 et 92, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 92 fait l'objet d'un sous-amendement no 134. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement no 91.

L'Assemblée vous en est reconnaissante, monsieur Sorre. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 12.

Nous en venons à des amendements portant articles additionnels après l'article 17. Je suis saisi de deux amendements, nos 137 et 132 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Grégory Galbadon, pour soutenir l'amendement no 137.

Je suis saisi de deux amendements, nos 133 rectifié et 135, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Aude Amadou, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 133 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements, nos 88, 53 et 77, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 53 et 77 sont identiques. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement no 88.

Sur les amendements identiques nos 53 et 77, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Loïc Prud'homme.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 18. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 129.

Je suis saisi de trois amendements, nos 20, 79 et 80, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 20.