Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 1645.
La parole est à M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 1633.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 760, 1891 et 2299. La parole est à Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 760 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
L'amendement n° 1891 de M. Stéphane Buchou est défendu. La parole est à Mme Maina Sage, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 2299.
Sur l'amendement n° 2383, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1912 de M. Guillaume Garot est défendu.
La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 38 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 38 Contre 0
La parole est à Mme Marie Lebec, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
J'appelle les crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables" , inscrits à l'état B. La parole est à M. Julien Aubert, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 1621.
Je suis saisi de trois amendements, n° 1177, 2335 et 1003, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1177.
Je suis saisi de deux amendements, n° 2332 et 1021, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement n° 2332.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement n° 1018.
La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir les amendements n° 1925 et 1933, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir les amendements n° 1065 et 1066, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Maina Sage, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1611 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Maina Sage, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1612 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis, pour soutenir les amendements n° 1902 et 1909, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
