Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Sur les crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables" , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Benoit Simian, pour soutenir l'amendement n° 1653.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1742 et 1910. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement n° 1742.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 34 Contre 9
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir les sous-amendements n° 2848, 2846 et 2847, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Patrice Perrot, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1634 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1766 et 1548, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1766 de M. Paul-André Colombani est défendu. La parole est à Mme Hélène Zannier, pour soutenir l'amendement n° 1548.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1769 et 1551, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1769 de M. Paul-André Colombani est défendu. La parole est à Mme Hélène Zannier, pour soutenir l'amendement n° 1551.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1371 et 2239. La parole est à Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 1371.
J'appelle les crédits du budget annexe Contrôle et exploitation aériens inscrits à l'état C.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2378, portant article additionnel après l'article 48. Il fait l'objet d'un sous-amendement n° 3230.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale "Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale" , inscrits à l'état D.
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables" , du budget annexe Contrôle et exploitation aériens et du compte d'affectation spéciale "Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale" . La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
