Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (nos 659, 765, 732, 762, 761).

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 46, 85 et 224. La parole est à M. Patrice Verchère, pour soutenir l'amendement no 46.

La parole est à M. Jean-Jacques Bridey, président et rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 225, 233, 56, 162, 134 et 47, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marine Le Pen, pour soutenir l'amendement no 225.

La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour soutenir l'amendement no 162. Chers collègues, je vous annonce d'ores et déjà que, sur cet amendement no 162, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Sur l'amendement no 47, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Patrice Verchère.

La parole est à M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 49 et 226. La parole est à M. Pierre-Henri Dumont, pour soutenir l'amendement no 49.

Je suis saisi de trois amendements, nos 33, 244 et 153, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 33.

Je suis saisi de plusieurs amendements tendant à introduire un article additionnel après l'article 6. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 364.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 281, 52, 323 et 51, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 281 fait l'objet d'un sous-amendement no 375. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 281.

Sur l'amendement no 196, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bastien Lachaud.

Je suis saisi d'une série d'amendements, nos 34, 76, 4, 91, 249 et 253, portant article additionnel après l'article 10 et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 4, 91 et 249 sont identiques. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 34.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de l'amendement no 261 du rapporteur, un amendement de cohérence.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 255 et 345. La parole est à M. Adrien Taquet, pour soutenir l'amendement no 255.

Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 11. La parole est à Mme Marianne Dubois, pour soutenir l'amendement no 357.

Sur l'amendement no 357, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 12. La parole est à M. Philippe Chalumeau, pour soutenir l'amendement no 294.

Nous en venons aux amendements. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 35 qui vise à supprimer l'article.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 293 et 350. La parole est à M. Philippe Chalumeau, pour soutenir l'amendement no 293.