Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Après l'article 40)

Sur les amendements identiques nos 69 et 2734, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir le premier de ces amendements identiques, no 69.

Chère collègue, votre question a bien été enregistrée. J'y répondrai dans quelques instants, afin qu'aucune ambiguïté ne subsiste sur ce point.

Madame la rapporteure, pardonnez-moi de vous avoir interrompue pour ce rappel au règlement. Quel est l'avis de la commission sur les autres amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 942 et 3023, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 942.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1905 et 941, pouvant être soumis à une discussion commune. Madame Ménard, vous êtes l'auteur du no 1905. Je peux maintenant répondre à la question que vous avez posée tout à l'heure. Vous avez entendu ce qu'a dit le président de l'Assemblée : il a admis deux évolutions importantes pour le déroulement de ...

Conclusion : puisque vous n'avez plus de temps de parole, madame Ménard, votre amendement no 1905 est considéré comme défendu.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 346 et 1171. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement no 346.

Sur les amendements identiques nos 346 et 1171, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je vous laisse, mes chers collègues, le soin de regagner vos places. … …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… …… ……. Je vais maintenant mettre aux voix...

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1269, 1676 et 1909. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 1269.

Sur les amendements identiques nos 1269, 1676 et 1909, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Sur l'amendement no 2310, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 2310.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1910, 17, 1296, 1911 et 202, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 17, 1296 et 1911 sont identiques. Le premier de la série est l'amendement no 1910 de Mme Emmanuelle Ménard.

On en vient aux trois amendements identiques, nos 17, 1296 et 1911. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 17.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1912, 752, 1880, 2735 et 944, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 752, 1880 et 2735 sont identiques. On commence par l'amendement no 1912 Mme Emmanuelle Ménard.

Sur l'amendement no 944, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Lacroute.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 19 et 1196. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 19.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 18 et 1159. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 18.

Sur les amendements identiques nos 18 et 1159, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Masson.