Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Notre groupe, très attaché à la famille, votera des deux mains cet amendement. Je ne comprendrais pas, d'ailleurs, que notre assemblée ne le vote pas à l'unanimité car il tend à lever une ambiguïté.
Les modulations possibles de cette prime sont énoncées au cinquième alinéa de l'article 1er, d'une manière assez restrictive. Je vous propose une modulation à la hausse, en faveur d'une catégorie trop souvent oubliée, y compris du débat public : le monde ouvrier. Je pense à tous ceux soumis à des tâches particulièrement exposées, qu'il s'agisse...
C'est très curieux : chaque fois qu'on parle de cette catégorie de salariés, on ne répond pas ! Madame la ministre, lors de la discussion budgétaire j'avais demandé que soit attribué un crédit permettant que nous ayons une vraie politique nationale de lutte contre les troubles des muscles et du squelette, grave problème qui touche surtout le m...
Cette prime étant défiscalisée, elle ne doit pas figurer dans le revenu fiscal de référence. Nous avons eu, hier, ce débat en commission et vous avez bien voulu, madame la ministre, me répondre très clairement qu'elle n'y figurera pas. Je vous en remercie. Je souhaiterais que vous le confirmiez dans l'hémicycle : or la meilleure façon de le fa...
Mesdames les ministres, j'attends quelques précisions sur cette fameuse prime qui pourrait être allouée par les entreprises. Ce sera une bonne chose pour ceux qui en bénéficieront, mais je crains qu'il y ait malgré tout des déceptions. On en entend déjà l'expression dans la fonction publique, au sein des collectivités, dans le secteur hospitali...
Les apprentis, dont la rémunération est inférieure à 893 euros, ne bénéficient pas de la prime d'activité et n'en bénéficieront pas plus. Mes amendements à ce sujet ont été déclarés irrecevables au titre de l'article 40, à juste titre, j'en conviens, puisqu'ils créaient une dépense nouvelle. Il n'empêche que je souhaite que le sujet soit abordé...
