Organisation et transformation du système de santé
(Après l'article 3)

C'est bien noté ; nous allons reprendre le cours de nos débats. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 49, 211, 247, 594, 723, 747, 1157, 1447 et 1873. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 49.

L'amendement no 211 de M. Gilles Lurton est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 247.

L'amendement no 594 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 723.

Les amendements nos 747, de M. Alain Ramadier, 1157, de M. Jean-Pierre Cubertafon, et 1447, de M. Joël Aviragnet, sont défendus. La parole est à Mme Caroline Janvier, pour soutenir l'amendement no 1873.

La parole est à Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur les amendements identiques.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 50, 243, 441, 719, 778, 1455 et 1872. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 50.

Je suis saisi de deux amendements, nos 593 et 1189, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 593.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 51, 172, 725, 1054 et 1188. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 51.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 591 et 1661. La parole est à M. Yves Daniel, pour soutenir l'amendement no 591.