Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
67 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (nos 1908, 2032, 2063, 2031).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 290 à l'article 3.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 290, 387, 168, 636 et 557, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 290.
La parole est à M. Anthony Cellier, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces cinq amendements.
La parole est à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 164 et 471, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 164.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (nos 1908, 2032, 2063, 2031).
L'amendement no 99 n'est pas défendu. Je suis saisi de quatre amendements, nos 116, 220, 6 et 202, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 116.
La parole est à M. Anthony Cellier, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 630, 381, 616, 195 et 196, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 630, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendeme...
J'ai bien noté que vous étiez cosignataire des amendements nos 195 et 196, monsieur Aubert, je vous donnerai la parole tout à l'heure. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Non, l'auteur de l'amendement n'a pas de droit particulier. Je le concède souvent, mais il n'existe pas de droit particulier à ce sujet dans notre règlement, et cela le sera encore moins après l'évolution qui interviendra, éventuellement, après le retour du Conseil constitutionnel.
Sur l'article 3, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 307.
Je suis saisi d'un amendement no 310 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 874. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 5 Contre 50
Si, mon cher collègue, on s'est rattrapé, l'ensemble des amendements ont été défendus. Certains d'entre vous ont peut-être été surpris de discuter ensemble d'amendements aussi opposés, mais c'est précisément parce qu'ils sont contradictoires qu'ils sont présentés en discussion commune : pour permettre à chacun de s'exprimer. Sinon, en cas d'ado...
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 804, 97, 127, 805 et 494, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 97 et 127 sont identiques. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 804.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 48 Contre 0
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 3. L'amendement no 2 de M. Descoeur est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
