Énergie et climat

Les amendements nos 139, 146 et 612 peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 146 et 612 sont identiques. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 139.

Les amendements nos 385, 411 rectifié, 150, 412 rectifié, 148 et 153 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sandra Marsaud, pour soutenir l'amendement no 385.

Je suis saisi de deux amendements, nos 118 et 120, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 291, 149, 151, 668, 825 rectifié, 613 et 413 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 151, 668 et 825 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 291.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 129 et 264. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 129.

La parole est à Mme Nathalie Sarles, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 264.

Je suis saisi de deux amendements, nos 239 et 213, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement no 239.

Sur l'amendement no 765, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de cinq amendements, nos 765, 165, 244, 566 et 166, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 244 et 566 sont identiques. La paro...

Je suis saisi de cinq amendements, nos 325, 360, 457, 751 rectifié et 361, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 325, 360 et 457 sont identiques. L'amendement no325 de M. Matthieu Orphelin est défendu. La parole est à Mme Nicole Le Peih, pour soutenir l'amendement no 360.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 44 Contre 0

Je suis saisi de deux amendements, nos 455 et 752 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 455.

Sur l'amendement no 647, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement no 875 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 887. La parole est à M. le ministre d'État, pour soutenir l'amendement.

Je vous remercie, cher collègue, même si je ne suis pas sûr que votre explication ait un lien direct avec l'amendement.

La parole est à M. Anthony Cellier, pour soutenir le sous-amendement no 887 et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 875.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 42 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 5 Contre 34

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 51, 508 et 801. La parole est à Mme Nathalie Sarles, pour soutenir l'amendement no 51.

L'amendement no 801 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Roland Lescure, président de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.

En principe, monsieur Aubert, on ne s'exprime pas plusieurs fois sur un amendement ; néanmoins, puisque vous avez été interpellé, je vous redonne la parole.

L'amendement no 221 de M. Jérôme Nury n'est pas défendu, mais il est repris par la commission. La parole est à M. Anthony Cellier, rapporteur, pour le soutenir.