Énergie et climat
(Article 2)

Je suis saisi de quatre amendements, nos 384, 386, 140 et 685, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 384, 386 et 140 sont défendus, par Mme Mathilde Panot pour les deux premiers et par M. Éric Straumann pour le troisième. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 685.

La parole est à Mme Nathalie Sarles, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.

Je suis saisi de trois amendements, nos 688, 687 et 430, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir les amendements nos 688 et 687, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de deux amendements, nos 431 et 477, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 431 a été défendu par M. Hubert Wulfranc.

Je suis saisi de deux amendements, nos 516 et 17, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Nicolas Turquois, pour soutenir l'amendement no 516.

L'amendement no 17 est défendu par M. Éric Straumann. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisi d'un amendement no 73, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 888. La parole est à M. Damien Adam, pour soutenir l'amendement.

La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et pour soutenir son sous-amendement.

Sur l'amendement no 575, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements, nos 650 et 575, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 650.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 6 Contre 28

Je suis saisi d'un amendement no 175, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 894 et 889. L'amendement est soutenu par M. Éric Straumann. La parole est à Mme Nathalie Sarles, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et pour soutenir ses sous-amendements.

Sur l'article 2, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Nathalie Sarles, pour soutenir l'amendement no 300.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 39 Nombre de suffrages exprimés 37 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 37 Contre 0