Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
1 intervention trouvée.
L'ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pour une école de la confiance. (no 2038).
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L'ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pour une école de la confiance. (no 2038).
