Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Les amendements no 1204 de M. Patrick Hetzel et no 1494 de M. Le Fur sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2043.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 743, 790, 1493 et 1697. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 743.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 865 et 1309. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 865.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 408, 357 rectifié, 1182, 1205 et 1162, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1182 et 1205 sont identiques. Avant de donner la parole à M. Guillaume Chiche pour soutenir l'amendement no 408, je vous informe que, sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Écologie démo...
Les amendements identiques nos 1182 de M. Xavier Breton et 1205 de M. Patrick Hetzel sont défendus, ainsi que l'amendement no 1162 de Mme Emmanuelle Ménard. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 7 Contre 63
L'amendement no 1937 n'est pas défendu. Je suis saisi de deux amendements, nos 2026 et 2102, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 2026, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie...
La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
Madame la rapporteure, la possibilité de saluer les groupes présents en tribune est réservée à la présidence de séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 17 Contre 42
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2144, 1590, 2340, 2403, 2406, 2349 et 1057, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir l'amendement no 2144.
Mes chers collègues, le débat sur ces amendements ne sera probablement pas clos avant la levée de séance. La parole est à M. Thibault Bazin.
