Projet de loi de finances pour 2020
(Article 7)

Je suis saisi de deux amendements, nos 1609 et 2886, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 1609.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2416 et 2888, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Olivia Gregoire, pour soutenir l'amendement no 2416.

Cette discussion est assez éloignée du sujet de l'amendement. Je vous invite à accélérer. La parole est à M. Fabrice Brun.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 384, 1226 et 1627, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 384 et 1226 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 384.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2890 et 2444. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2890.

Je suis saisi de trois amendements, nos 976, 2889 et 1930, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2889 et 1930 sont identiques. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 976.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 199, 836 et 946. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 199.

L'amendement no 836 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 946.

Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 206, 434, 765, 838, 1227, 1259, 1945 et 2300. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 206.

L'amendement no 434 de M. Damien Abad est défendu. La parole est à M. Nicolas Forissier, pour soutenir l'amendement no 765.

Les amendements identiques nos 838 de Mme Véronique Louwagie et 1227 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 1259.

Je suis saisi d'un amendement no 2576 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 3081 rectifié et 3080. La parole est à Mme Valérie Petit, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 3081 rectifié et 3080, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2895 et 2662. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2895 de la commission.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 689, 884, 1157 et 1234. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 689.

Les amendements identiques nos 884 de Mme Véronique Louwagie, 1157 de M. Charles de Courson et 1234 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 2450 et 2896, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Olivia Gregoire, pour soutenir l'amendement no 2450.