Les amendements de Marie-Noëlle Battistel pour ce dossier

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J'ai bien entendu ce qu'a dit le ministre. Au sujet de la micro-entreprise, j'abonderai dans le sens de mon collègue. Nous parlons là de moniteurs qui travaillent quelques jours seulement dans l'année. Si une micro-entreprise se crée en un clic, en regard des charges déductibles dans le cadre du régime habituel, le statut n'est pas du tout avan...

Si nous adoptions ces amendements, les moniteurs cotiseraient à l'heure travaillée, ce qui fournirait des recettes à la CIPAV. Dans nos secteurs de montagne, la pluriactivité concerne très souvent les agriculteurs.

Beaucoup travaillent soit comme moniteurs de ski, soit dans les remontées mécaniques pour obtenir un complément d'activité. Il ne faut pas l'oublier. S'agissant du rapport, je veux bien que l'on reporte la décision d'une année encore, mais il est regrettable que la question ne soit pas réglée dès la prochaine saison. Dans les écoles de ski, on...