Les amendements de Martial Saddier pour ce dossier
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L'amendement no 963 de notre collègue Émilie Bonnivard est identique au précédent. Je rappelle que, sur les dernières années, et sans qu'il s'agisse d'égarements des différentes commissions concernées – celles du développement durable, des affaires économiques et des finances – il y a eu des votes unanimes destinés, chers collègues de la majori...
Ces dernières années, en effet, quelle que soit la majorité concernée, le ministère de l'environnement a subi une baisse d'effectifs supérieure à celle qui a touché les autres, tandis que ses satellites et les agences dépendant de lui subissaient des baisses supplémentaires, comme cela a été le cas pour les parcs nationaux. Au moment de la créa...
C'est la raison pour laquelle Mme Bonnivard a déposé cet amendement, que j'ai cosigné avec de nombreux autres collègues. Je le répète, pour 500 000 euros, aidons ce soir la secrétaire d'État à envoyer ce signal à Bercy !
Il s'agit d'un amendement de notre collègue Émilie Bonnivard qui, soucieuse de la baisse drastique des effectifs dans les agences dépendant du ministère de la transition écologique et solidaire, demande la réalisation d'un rapport par le Gouvernement sur ce sujet. Grâce à l'amendement adopté tout à l'heure, cette requête est déjà partiellement ...
Puisque je n'ai pas été assez clair pour les rapporteurs spéciaux, je reprends mes propos. Je disais que cet amendement avait été partiellement satisfait en ce qui concerne les parcs nationaux, mais que je le défendais au nom de ma collègue Émilie Bonnivard. Je profite d'avoir la parole pour vous dire, madame la secrétaire d'État, qu'il peut ê...
Il n'est pas très tard et tout ce qui se dit restera entre nous ; je voudrais donc profiter de l'occasion offerte par l'examen de cet amendement pour vous dire, madame la secrétaire d'État, chers collègues, que le Gouvernement n'échappera pas à la nécessité de clarifier sa position concernant les conséquences de la politique de soutien à l'éner...
Je suis très souvent intervenu depuis deux ans, pour parler des agences de l'eau, dans cet hémicycle et ailleurs – je salue d'ailleurs quelques collègues qui siègent dans les comités de bassin, dont notre rapporteur général du budget. Je comprends les amendements qui tendent à supprimer le plafond mordant. Mais, par honnêteté intellectuelle, j...
Je rappelle après mes collègues que, depuis 2014, les chambres consulaires ont très largement contribué à l'effort budgétaire. Monsieur le ministre, je vous remercie donc d'être revenus sur votre projet initial. J'associe à mon propos mes collègues députées de Haute-Savoie et de Savoie, Virginie Duby-Muller et Émilie Bonnivard. Les chambres d'...
Il vise à déplafonner les taxes affectées au CETIM, très important dans la vallée de l'Arve en Haute-Savoie, à l'institut de soudure, au CTICM et au centre technique des industries aérauliques et thermiques – CETIAT. Il s'agit des centres techniques qui vont accompagner la mutation industrielle des véhicules. Monsieur le rapporteur général, vo...
Je n'interviendrai qu'une seule fois, madame la présidente, et je retirai bien volontiers mes amendements au profit de celui du rapporteur général, dont j'approuve les propos. Je salue aussi l'ouverture de M. le ministre. J'aimerais cependant apporter un argument complémentaire. Ces engins interviennent sur des pentes très raides, ce qui leur ...